Mentions légales.

Dernière mise à jour : [date]

Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), voici les informations sur l'éditeur et l'hébergeur de l'application InGest. (ci-après « l'Application ») et du site klv-united.app.

1. Éditeur

L'Application est éditée par KLV United, [forme juridique : SAS / SASU / SARL…] au capital de [montant] €, dont le siège social est situé [adresse complète], immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de [ville] sous le numéro [RCS / SIREN].

• Numéro de TVA intracommunautaire : [n° TVA, ou « TVA non applicable, article 293 B du CGI »]
• Adresse e-mail : contact@klv-united.app
• Téléphone : [numéro]

2. Directeur de la publication

[Prénom Nom], en sa qualité de [Président / Gérant] de KLV United.

3. Hébergement

Les données de l'Application sont hébergées par Supabase, Inc. — [adresse du siège, à vérifier sur supabase.com/terms] — sur l'infrastructure de Amazon Web Services EMEA SARL, 38 avenue John F. Kennedy, L-1855 Luxembourg, dans la région Europe (Irlande).

L'Application est distribuée via l'App Store (Apple Distribution International Ltd., Irlande) et Google Play (Google Ireland Limited, Irlande).

4. Propriété intellectuelle

La marque « InGest. », son logo, l'Application et l'ensemble de ses éléments (textes, interfaces, graphismes, code) sont la propriété exclusive de KLV United [ou de son fondateur, jusqu'à l'apport à la société]. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation écrite préalable est interdite.

L'Application intègre des composants open source, dont BlockNote (licence MPL-2.0). La liste des composants et de leurs licences est disponible dans l'Application, rubrique [Paramètres > À propos > Licences].

5. Contact

Pour toute question : contact@klv-united.app. Pour les données personnelles : [privacy@klv-united.app] (voir la politique de confidentialité ci-dessous).